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Exploration des mines et legislation

Publié le par REVEL Stephane

Nous pensons que nous nous sommes tous posés la même question dans le cadre des recherches en archéologie minière comment nous plaçons nous face à la législation.

Plutôt que de vous abreuver d'un long discours nous preferons vous donner une liste de liens.


Note sommaire des principales dispositions légales en matière de minéralogie et de paléontologie en France

* Note sommaire sur la réglementation des carrières et la collecte des minéraux, fossiles, roches, etc.

* La réglementation sur la collecte des minéraux dans le massif du Mont-Blanc (Chamonix - Haute-Savoie)

* Note sur la législation et la fiscalité de la revente et l'échange pour les particuliers d'objets de collection tel que minéraux, fossiles, roches etc.

* Note sur la réglementation de l'organisation de bourses de vente ou échange de minéraux, fossiles, roche, etc.

* Note sur le droit et à la réglementation en matière d'archéologie, de fouilles archéologiques, et d'objets archéologiques.

* L'exportation de France de minéraux, de fossiles ou plus généralement d'objets géologiques

* Les concessions minières orphelines

* Les aventures extra-minéralogiques des collecteurs et collectionneurs de minéraux de l'Est de la France = PB avec des archéologues

* Patrimoine géologique : la fréquentation des mines par les différents publics...

* Les collections de minéraux ? De l'utile à l'agréable, des tiroirs aux cimaises

* Note sur le patrimoine geologique, les objets et sites géologiques, les collections

* Patrimoine géologique : essai sur la protection des fossiles, minéraux et sites géologiques

Et enfin un dernier mais pas un des moins intéressants bien au contraire


Ermina la protection des mines

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